L’agrégateur de blogs Paperblog doit-il être considéré comme hébergeur ou éditeur ? Dans son ordonnance de référé du 1er février 2010, le tribunal de Bordeaux constate que Paperblog, qui propose aux créateurs de blogs de s’y inscrire pour diffuser leur contenu n’est pas l’auteur des articles publiés qui lui sont précisément transmis par les bloggueurs pour que Paperblog les fasse connaître. Bien qu’il avance que l’éditeur de ce site est également hébergeur de blogs qu’il met en ligne, le juge des référés n’a cependant pas répondu à la question de savoir s’il était éditeur du contenu de ces blogs. « L’appréciation de cette question, sujette à contestation sérieuse, ressort de la seule compétence de la juridiction du fond ». Cette dernière examinera l’affaire au fond le 17 mars prochain.
En l’espèce, Overblog, service d’hébergement gratuit de blogs reproche à Paperblog de faire figurer sur son site des blogs qu’il héberge avec l’indication « Bienvenue sur Overblog-Paperblog ». Ces articles sont aussi mis à disposition du public via les moteurs de recherche, avec l’indication « Bienvenue sur Overblog-Paperblog ». Pour le tribunal, considérer que la référence à Overblog dans ce lien hypertexte serait une contrefaçon de cette marque est contestable du fait que Paperblog est mentionné et que la seule référence à Overblog « ne fait que renvoyer vers le blog d’origine utilisé par l’auteur pour sa création ». Il ne subit donc aucun trouble manifestement illicite ou dommage imminent.