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Conditions d'utilisation de l'oeuvre référencée
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Titre
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Titulaire
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DTC NETWORK sarl
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InterDeposit Digital Number
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10 route de l'Aéroport
CP 41 - CH 1215 Genève 15
Suisse
tel : +41 22 788 63 83
fax : +41 22 788 63 90
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IDDN.CH.010.0112568.000.R.X.2009.032.40100
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Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée. Le titulaire des droits autorise :
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«Conformément aux conventions internationales relatives aux droits de la propriété intellectuelle, l'oeuvre est protégée. Le titulaire n'autorise aucune utilisation sans l'accord écrit des titulaires des droits.»
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