 |
Conditions d'utilisation de l'oeuvre référencée
|
| |
|
Titre
|
|
site eurexcem.fr
|
| |
|
Titulaire
|
|
Eurexcem
|
| |
|
InterDeposit Digital Number
|
10 route de l'Aéroport
CP 41 - CH 1215 Genève 15
Suisse
tel : +41 22 788 63 83
fax : +41 22 788 63 90
|
|
|
|
|
|
IDDN.FR.010.0023006.000.R.P.1999.027.42000
|
| |
|
|
|
Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée. Le titulaire des droits autorise :
|
|
la reproduction électronique sans mise à la disposition du public,
- l'impression sur support papier, chaque page devant être imprimée intégralement,
dans le seul but de promouvoir la commercialisation des produits et services proposés.
- la création d'un lien hypertexte, sans frame, vers la page de garde du site à
partir de l'icône ci-dessous :
Sauf accord expresse aux termes d'un contrat signé avec Eurexcem,
il est rappelé que sont expressement interdits la création d’un lien vers le site à
travers des frames, le lancement direct des programmes (CGI, Java et autres) du
site à partir d'un site distant, et l’exploitation commerciale de la base de données.
|
|
