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Conditions d'utilisation de l'oeuvre référencée
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Titre
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NetPass
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Titulaire
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JEZEGOU Frédéric
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InterDeposit Digital Number
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10 route de l'Aéroport
CP 41 - CH 1215 Genève 15
Suisse
tel : +41 22 788 63 83
fax : +41 22 788 63 90
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IDDN.FR.010.0081923.000.R.P.2000.027.10800
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Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée. Le titulaire des droits autorise :
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L'auteur autorise la distribution de ses logiciels aux conditions suivantes :
- le programme doit être diffusé dans son intégralité
- la diffusion par téléchargement est autorisée ;
- la distribution sur CD-ROM est autorisée. pour une distribution par disquette, le prix maximum demandé par disquette ne doit pas être supérieur à 30 Frs
- Les signataires de la Charte AFAS sont autorisés a diffuser tout logiciel de l'auteur sans autorisation préalable particulière.
- Les magazines informatiques sont autorisés a diffuser tout logiciel de l'auteur, dans les revues mensuelles et hors série sans autorisation particulière.
Chaque logiciel est accompagné d'un fichier vendor.doc qui reprend cette autorisation de diffusion
Utilisateur :
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