Certification IDDN   IDDN Information
   English    Español   Français    Deutsch
Conditions d'utilisation de l'oeuvre référencée
 
Titre
NAPOLEON 1ER
 
Titulaire
Martin Amélie
InterDeposit Digital Number
10 route de l'Aéroport
CP 41 - CH 1215 Genève 15
Suisse
tel : +41 22 788 63 83
fax : +41 22 788 63 90
 
IDDN.FR.010.0084034.000.R.P.2000.030.42000
 
Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée. Le titulaire des droits autorise :
Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée. Le titulaire des droits autorise : 1) l'impression des textes dans un but strictement privé, familial et non-commercial, 2) la création d'un lien hypertexte, sans frame, vers la page d'accueil du site. La présentation du site, son contenu rédactionnel ainsi que les photographies, animations sont la propriété exclusive du site Napoleon1er.com ou de ses auteurs. Leur diffusion sous quelque forme que ce soit est rigoureusement interdite sans l'accord de l'auteur. Il est rappelé que sont expressément interdits la création d’un lien vers le site à travers des frames et de toute exploitation commerciale faite à l'insu du site Napoleon1er.com - Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires en regard des conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle.

IDDN Authentification
e38bbdd11a2e2211b0964dcc080c7f0b
Pour toute autre utilisation contactez Martin Amélie .
Vous acceptez également la CHARTE INTERDEPOSIT IDDN.
Je contribue avec IDDN au respect des droits de propriété intellectuelle.
Je n'accepte pas ces conditions.