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Conditions d'utilisation de l'oeuvre référencée
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Titre
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le jardin des JOUET
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Titulaire
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le jardin des JOUET
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InterDeposit Digital Number
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10 route de l'Aéroport
CP 41 - CH 1215 Genève 15
Suisse
tel : +41 22 788 63 83
fax : +41 22 788 63 90
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IDDN.FR.010.0087961.000.R.P.2000.027.42000
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Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée. Le titulaire des droits autorise :
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la consultation en ligne, l'impression à usage privé sur support papier d'extraits inférieurs à 10 000 caractères, l'établissement d'un lien hypertexte sans frame vers la page de garde du site avec l'autorisation de Thierry Jouet http://thierry.jouet.free.fr.Il est rappelé que sont expressement interdits la création d'un lien vers le site à travers des frames, le lancement direct des programmes (CGI, Java, moteur et autres) de mon site web le jardin des JOUET à partir d'un site distant, et l'exploitation commerciale de la base de données et des listes de plantes, ainsi que leur diffusion à un public.
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