 |
Conditions d'utilisation de l'oeuvre référencée
|
| |
|
Titre
|
|
NEW IARD
|
| |
|
Titulaire
|
|
PATINET THIERRI
|
| |
|
InterDeposit Digital Number
|
10 route de l'Aéroport
CP 41 - CH 1215 Genève 15
Suisse
tel : +41 22 788 63 83
fax : +41 22 788 63 90
|
|
|
|
|
|
IDDN.FR.010.0090298.000.R.P.2001.033.42000
|
| |
|
|
|
Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée. Le titulaire des droits autorise :
|
|
aucune copie. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit, ou sur support papier est formellement interdite sauf autorisation expresse de PATINET THIERRI. La citation des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre d'une publicité, sous réserve du respect des deux conditions suivantes : - respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte, - citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient de NEW IARD Portail de l’Assurance Française © Patinet Thierri 2001 http://www.newiard.com . Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L’adresse internet du site NEW IARD doit impérativement figurer dans la référence. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés ou particuliers qui en sont propriétaires. Sur ce site, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent ( article 34 de la Loi Informatique et Liberté). Pour l’exercer, adressez vous par courrier à Monsieur Patinet Thierri ou par e-mail à vega@arrior.com.
|
|
