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Conditions d'utilisation de l'oeuvre référencée
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Titre
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Site Internet http://www.bordeau-chesnel.com
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Titulaire
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INTERVAL.FR
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InterDeposit Digital Number
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10 route de l'Aéroport
CP 41 - CH 1215 Genève 15
Suisse
tel : +41 22 788 63 83
fax : +41 22 788 63 90
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IDDN.FR.010.0097062.000.R.P.2001.030.42000
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Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée. Le titulaire des droits autorise :
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- la reproduction et la représentation à titre de copie privée ou à des fins d'enseignement et de recherche, sans mise à disposition du public et en dehors de toute utilisation lucrative. Ceci, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source (IDDN de l'oeuvre), tels que signalés dans le présent document. - l'impression sur support papier, à usage privé - la création d'un lien hypertexte, sans frame, vers la page de garde du site (http://www.bordeau-chesnel.com) exclusivement, et sous réserve d'un accord écrit de l'auteur, à partir de l'icône ci-dessous : (Interdeposit certification) Il est rappelé que sont expressément interdits la création d’un lien vers le site à travers des frames, le lancement direct des programmes (CGI, Java et autres) du site Web Bordeau Chesnel à partir d'un site distant, et l’exploitation commerciale de la base de données, sans l'autorisation de l'auteur. Pour toute autre utilisation contactez INTERVAL.FR .
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