|
Conditions d'utilisation de l'oeuvre référencée
|
|
Titre
|
ACTIVITES-MANUELLES
|
|
Titulaire
|
petitelune
|
|
InterDeposit Digital Number
|
10 route de l'Aéroport
CP 41 - CH 1215 Genève 15
Suisse
tel : +41 22 788 63 83
fax : +41 22 788 63 90
|
|
|
|
IDDN.FR.010.0097554.000.R.X.2002.027.42000
|
|
|
Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée. Le titulaire des droits autorise :
|
la reproduction et la représentation à titre de copie privée et en dehors de toute utilisation lucrative. Ceci, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source (IDDN de l'oeuvre), tels que signalés dans le présent document.
Il est rappelé que sont expressement interdits la création d’un lien vers le site à travers des frames, le lancement direct des programmes (CGI, Java et autres) de Mon Site Web à partir d'un site distant, et l’exploitation commerciale de la base de données.
|
|