 |
Conditions d'utilisation de l'oeuvre référencée
|
| |
|
Titre
|
|
Site http://www.naphae.org
|
| |
|
Titulaire
|
|
Naphaé
|
| |
|
InterDeposit Digital Number
|
10 route de l'Aéroport
CP 41 - CH 1215 Genève 15
Suisse
tel : +41 22 788 63 83
fax : +41 22 788 63 90
|
|
|
|
|
|
IDDN.FR.010.0104579.000.R.P.2005.035.42000
|
| |
|
|
|
Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée. Le titulaire des droits autorise :
|
|
- l'impression sur support papier pour un usage privé uniquement sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source (IDDN de l'oeuvre), tels que signalés dans le présent document.
- la création d'un lien hypertexte, sans frame, vers la page de garde du site sous réserve d'avoir averti le titulaire des droits auparavant.
Il est rappelé que sont expressement interdits la reproduction à titre non privée ou destinée à une utilisation lucrative, la création d’un lien vers le site à travers des frames, le lancement direct des programmes (CGI, Java et autres) du site à partir d'un site distant, et l’exploitation commerciale de la base de données.
|
|
