|
Conditions d'utilisation de l'oeuvre référencée
|
|
Titre
|
Site Web du Cabinet RJTechnologies - EU
|
|
Titulaire
|
Richard JUAN
|
|
InterDeposit Digital Number
|
10 route de l'Aéroport
CP 41 - CH 1215 Genève 15
Suisse
tel : +41 22 788 63 83
fax : +41 22 788 63 90
|
|
|
|
IDDN.FR.010.0107571.000.R.P.2007.035.42000
|
|
|
Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée. Le titulaire des droits autorise :
|
Le site web ''cab-rjtechnologies.fr'' est notre outil d'échanges et de communication relationnelle privée avec nos partenaires dans le cadre de nos activités.
=================================================
- NOUS INTERDISONS LA COPIE DES CONTENUS DU SITE -
=================================================
Si certains des documents présents sur le site sucitaient votre intérêt, joignez le Webmaster à la page ''Contacts'' ou le ''titulaire des droits'' sur le lien à gauche, nous pourrions vous les fournir gracieusement avec une bonne qualité en ayant connaissance de leur utilisation finale.
Le logo animé d'IDDN dont l'hyperlien renvoie de manière systématique à notre certificat de référencement, actuellement affiché à l'écran, informe les visiteurs en décrivant précisément nos droits d'Auteur des contenus de ce site.
Toutes les pages comportent un sigle '' Copyright © 2007 RJTechnologies '' ainsi que d'autres mentions légales de propriété officiellement enregistrées par ailleurs.
Il est expréssement interdit de créer des liens entre ce site ou ses éléments par le biais de frames, de tenter de faire toute manipulation proscrite et notamment le lancement direct des programmes (CGI, Java,etc..) du site ''cab-rjtechnologies.fr'' à partir d'un site distant, de tenter d'exploiter commercialement ou à d'autres fins tout élément qu'il contient.
Ce site est déclaré protégé au regard des lois en vigueur et conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle et aux droits d'auteur par les 2 certificats de leurs référencement par ''INTERDEPOSIT IDDN'' à Genève justifiant les déclarations publiques de cette revendication.
Genève le 25 Janvier 2007.
|
|