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Conditions d'utilisation de l'oeuvre référencée
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Titre
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UNIVERS
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Titulaire
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PATINET THIERRI
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InterDeposit Digital Number
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10 route de l'Aéroport
CP 41 - CH 1215 Genève 15
Suisse
tel : +41 22 788 63 83
fax : +41 22 788 63 90
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IDDN.FR.010.0109063.000.R.P.2007.035.40100
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Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée. Le titulaire des droits autorise :
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aucune copie.L'ensemble de cette oeuvre numérique sous copyright (c) Patinet Thierri relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques, photographiques, cinématographiques et musicales. La reproduction de tout ou partie de cette oeuvre multimédia sur un support électronique quel qu'il soit, ou sur support papier est formellement interdite sauf autorisation expresse de PATINET THIERRI. La citation des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre d'une publicité, sous réserve du respect des deux conditions suivantes : - respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte, - citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : ce document provient de l'oeuvre numérique UNIVERS(c) Patinet Thierri, Créée par Patinet Thierri (c) Patinet Thierri et diffusée par HARMONIA UNIVERSUM auto éditions en ligne copyright (c) Patinet Thierri http://www.harmonia-universum.com et/ou http://www.universality.info et/ou http://www.new-world.org et/ou http://www.kitmedias.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. Les adresses internet du site HARMONIA UNIVERSUM doivent impérativement figurer dans la référence. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter: adressez vous par courrier à Monsieur Patinet Thierri ou par e-mail à tpatinet@wanadoo.fr. Les marques citées sur HARMONIA UNIVERSUM sont déposées par les sociétés ou personnes physiques qui en sont propriétaires. HARMONIA UNIVERSUM est déclaré pres de la CNIL ou il porte la référence 681887.
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