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Conditions d'utilisation de l'oeuvre référencée
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Titre
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Le Stylo Habile
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Titulaire
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Un pavé dans la marge
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InterDeposit Digital Number
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10 route de l'Aéroport
CP 41 - CH 1215 Genève 15
Suisse
tel : +41 22 788 63 83
fax : +41 22 788 63 90
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IDDN.FR.010.0113876.000.R.P.2009.003.30000
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Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée. Le titulaire des droits autorise :
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Vous avez le droit d'utiliser ce logiciel sur un seul ordinateur, c'est-à-dire qu'il ne peut pas se trouver en mémoire vive simultanément sur deux ordinateurs à moins d'avoir acquis le nombre de licences correspondant. Le droit d'effectuer une copie de sauvegarde et de décompilation est strictement limité aux cas prévus par la loi.
Ce logiciel et sa documentation sont la propriété de Un pavé dans la marge. Il est interdit de les traduire, décompiler, modifier, adapter, et corriger. La location et le prêt du logiciel sont interdits. Vous ne pouvez pas dissocier les différents éléments du logiciel pour les utiliser sur plusieurs ordinateurs. Seul l’auteur est habilité à effectuer ces opérations.
Si vous effectuez une des opérations ci-dessus, vos droits d’utilisation sont automatiquement résiliés et l’auteur pourra recourir en justice.
Vous êtes autorisé, à des fins de sauvegarde uniquement à réaliser une copie du logiciel.
Vous n’êtes autorisé à installer et utiliser le logiciel que sur un seul poste
Transfert de licence. Vous n’êtes autorisé à transférer vos droits d’utilisation qu’à titre définitif et à condition de n’en conserver aucun exemplaire, de désinstaller la version existante de votre ordinateur, d’en transférer l’intégralité (licence originale, toutes mises à jour, documentations et supports), et sous réserve que le bénéficiaire accepte les termes du contrat de licence utilisateur final.
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Ce logiciel est protégé en France par les lois sur la propriété intellectuelle ainsi qu’à l’étranger par les conventions internationales sur le droit d’auteur (convention de Berne).
L'auteur ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas de dommages de quelque nature que ce soit subis par l'utilisateur ou des tiers et résultant directement ou indirectement de son utilisation, notamment la perte de données, ou toute perte financière résultant de son utilisation ou de l’impossibilité de l’utiliser, et ceci même si l’auteur a été prévenu de la possibilité de tels dommages. En tout état de cause, la responsabilité de l’auteur ne pourra excéder le montant payé pour l’acquisition de la licence.
Si le logiciel proposé est présenté comme étant une mise à jour, vous devez être déjà titulaire d’une licence antérieure du même logiciel pour pouvoir en bénéficier. Une mise à jour complète ou remplace la licence et la version antérieure du logiciel. La mise à jour et la licence originale doivent être considérés comme un produit unique. Vous n’êtes donc pas autorisé à les céder ou donner séparément.
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