|
Conditions d'utilisation de l'oeuvre référencée
|
|
Titre
|
tchinisse.com - gestion de liste en ligne
|
|
Titulaire
|
Christian Belala
|
|
InterDeposit Digital Number
|
10 route de l'Aéroport
CP 41 - CH 1215 Genève 15
Suisse
tel : +41 22 788 63 83
fax : +41 22 788 63 90
|
|
|
|
IDDN.FR.010.0115360.000.R.P.2010.035.42000
|
|
|
Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée. Le titulaire des droits autorise :
|
- l'utilisation de l'ensemble des fonctionnalités offert par le site,
- l'impression sur support papier d'une ou plusieurs pages pour usage personnel,
- la création d'un lien hypertexte, sans frame, vers la page de garde du site (http://tchinisse.com/), ou dans le cas d'organisation d'une liste via le site de la communication du lien sécurisé généré pour le dit évènement.
- est précisé que l'organisation d'évènements et de toutes les fonctionnalités du site, comme entre autre l'e-mailing, ne peut être utilisé que dans les critères définie sur le site, et ne peut en aucun être utilisé à d'autre fins (spam, démarchage, évènement illicite, contraire à l'éthique ou contraire à l'esprit du site)
- Il est expressément rappelé que la reproduction totale ou partielle et/ou l'adaptation du site pour diffusion sur Internet, cédérom (ou par tout autre moyen) sont interdites sans autorisation de l'auteur.
-Les images, contenu rédactionnel, ainsi que le contenu de la base de données représentés sur le présent site Internet font l'objet de droits exclusifs et opposables à tous. A ce titre, toute exploitation, transformation, reproduction partielle ou intégrale, transfert de contenu sur un autre site sont formellement interdits. Il est rappelé que la présentation et le contenu du présent site constituent dans l’ensemble une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
|
|