 |
Conditions d'utilisation de l'oeuvre référencée
|
| |
|
Titre
|
|
WINCTRL
|
| |
|
Titulaire
|
|
JEZEGOU Frédéric
|
| |
|
InterDeposit Digital Number
|
10 route de l'Aéroport
CP 41 - CH 1215 Genève 15
Suisse
tel : +41 22 788 63 83
fax : +41 22 788 63 90
|
|
|
|
|
|
IDDN.FR.010.0001364.000.R.P.1999.027.10800
|
| |
|
|
|
Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée. Le titulaire des droits autorise :
|
|
L'auteur autorise la distribution de ses logiciels aux conditions suivantes :
- le programme doit être diffusé dans son intégralité
- la diffusion par téléchargement est autorisée ;
- la distribution sur CD-ROM est autorisée. pour une distribution par disquette, le prix maximum demandé par disquette ne doit pas être supérieur à 30 Frs
- Les signataires de la Charte AFAS sont autorisés a diffuser tout logiciel de l'auteur sans autorisation préalable particulière.
- Les magazines informatiques sont autorisés a diffuser tout logiciel de l'auteur, dans les revues mensuelles et hors série sans autorisation particulière.
Chaque logiciel est accompagné d'un fichier vendor.doc qui reprend cette autorisation de diffusion
Logiciel gratuit, voir licence.doc du programme
|
|
