Certification IDDN   IDDN Information
   English    Español   Français    Deutsch
Conditions d'utilisation de l'oeuvre référencée
 
Titre
harmonia universum
 
Titulaire
PATINET THIERRI
InterDeposit Digital Number
10 route de l'Aéroport
CP 41 - CH 1215 Genève 15
Suisse
tel : +41 22 788 63 83
fax : +41 22 788 63 90
 
IDDN.FR.010.0082914.000.R.P.2000.030.42000
 
Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée. Le titulaire des droits autorise :
aucune copie.L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur etla propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit, ou sur support papier est formellement interdite sauf autorisation expresse de PATINET THIERRI. La citation des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre d'une publicité, sous réserve du respect des deux conditions suivantes : - respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte, - citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : ce document provient de HARMONIA UNIVERSUM auto éditions en ligne copyright (c) Patinet Thierri 1999-2000 http://www.harmonia-universum.com et/ou http://www.arrior.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. Les adresses internet du site HARMONIA UNIVERSUM doivent impérativement figurer dans la référence. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. HARMONIA UNIVERSUM est déclaré pres de la CNIL ou il porte la référence 681887. Sur ses sites, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression, des données qui vous concernent ( article 34 de la Loi informatique et Libertés ). Pour l'exercer, adressez vous par courrier à Monsieur Patinet Thierri ou par e-mail à vega@arrior.com.

IDDN Authentification
09713e6ffa7336c27fde716fd32d1c9d
Pour toute autre utilisation contactez PATINET THIERRI .
Vous acceptez également la CHARTE INTERDEPOSIT IDDN.
Je contribue avec IDDN au respect des droits de propriété intellectuelle.
Je n'accepte pas ces conditions.