|
Conditions d'utilisation de l'oeuvre référencée
|
|
Titre
|
La Mallette du ZIL
|
|
Titulaire
|
DELTOUR Rémi
|
|
InterDeposit Digital Number
|
10 route de l'Aéroport
CP 41 - CH 1215 Genève 15
Suisse
tel : +41 22 788 63 83
fax : +41 22 788 63 90
|
|
|
|
IDDN.FR.010.0116644.000.R.P.2011.035.42000
|
|
|
Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée. Le titulaire des droits autorise :
|
-la libre utilisation et modification des documents pédagogiques proposés en téléchargement gratuit dans le cadre d'une pratique pédagogique de classe ou de soutien scolaire ; ils restent cependant la propriété de leurs auteurs qui peuvent demander le retrait du site de ces documents. Il est interdit d'utiliser ces documents ou logiciels à des fins commerciales (même avec accord de leur auteur).
- la création d'un lien de référencement vers ce site, mais en aucun cas la copie ou l'inclusion de ce site par quelque moyen que ce soit dans la structure d'un autre site.
|
|