|
Conditions d'utilisation de l'oeuvre référencée
|
|
Titre
|
dicocitations.com
|
|
Titulaire
|
JEZEGOU Frédéric
|
|
InterDeposit Digital Number
|
10 route de l'Aéroport
CP 41 - CH 1215 Genève 15
Suisse
tel : +41 22 788 63 83
fax : +41 22 788 63 90
|
|
|
|
IDDN.FR.010.0103901.000.R.P.2004.035.42000
|
|
|
Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée. Le titulaire des droits autorise :
|
la reproduction et la représentation à titre de copie privée ou des fins d'enseignement et de recherche et en dehors de toute utilisation lucrative. Ceci, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source (IDDN de l'oeuvre), tels que signalés dans le présent document.
Le site dicocitations.com permet d'effectuer des recherches de citations en ligne : ce recueil de citations est un travail original de constitution de bases de donnée au sens de l'article Art. L. 341-1 du Code de la Propriété Intellectuelle :
aucune extraction, utilisation sans accord du titulaire n'est autorisée sans accord express du titulaire producteur de cette base de données :
Quelques leurres (citations inventées) permettant de revendiquer notre travail d'auteur sur celles-ci au cas oů un utilisateur les exploiterait (vente, don, inclusion sur site web ou logiciel sans accord)
Par ailleurs le titulaire qui a déposé les marques
Dicocitations® et Dico-citations® en classe 38 qui est la classe liée aux services spécifiques à l’Internet se prévaut des droits attachés aux marques et notamment la protection régie par l’article N16166 du code de la propriété intellectuelle
L'adoption d'un nom de domaine utilisant les marques dicocitations ou dico-citations consituerait une contrefaçon de marques, ainsi qu'une concurrence parasitaire.
|
|