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Conditions d'utilisation de l'oeuvre référencée
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Titre
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WEB PLANNER
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Titulaire
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Alain ETILE et Jean-Christophe ETILE
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InterDeposit Digital Number
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10 route de l'Aéroport
CP 41 - CH 1215 Genève 15
Suisse
tel : +41 22 788 63 83
fax : +41 22 788 63 90
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IDDN.FR.010.0106404.000.R.P.2006.033.20100
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Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée. Le titulaire des droits autorise :
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toute copie du présent logiciel, en l'état, à l'usage des personnes physiques ou morales en dehors de tout acte de commerce, de toute utilisation lucrative, de toute modification partielle ou totale ou de toute reproduction partielle. Aucune responsabilité ne sera engagée de la part des auteurs en cas de mauvais fonctionnement du logiciel ou d'incidences sur le système de l'utilisateur.
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