Cabinet : JBB AVOCAT
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Biographie :
Juliette Bertrand est spécialisée dans tous les domaines de la
propriété intellectuelle, en particulier en droit des marques, des
dessins et modèles, en droit d'auteur, en droit des nouvelles technologies,
ainsi qu'en matière de concurrence déloyale et de parasitisme.
Elle traite des dossiers contentieux
et non-contentieux pour des clients issus de secteurs variés tels que
l'industrie cosmétique, vestimentaire, pharmaceutique, le revêtement, la
joaillerie, les biens de consommation (boissons, vins et spiritueux, produits
alimentaires), la communication et le domaine hôtelier.
Juliette a débuté en
fusions-acquisitions au sein du Cabinet Linklaters (2003-2005) et a poursuivi dans
le domaine de la propriété intellectuelle avec Denis Monégier du Sorbier, au
sein des cabinets Linklaters (2005-2007), Howrey LLP (2007-2010) et Hoyng
Monegier (2011-2013).
Elle a créé son cabinet en septembre
2013.
Activité : :
Conseil dans tous les domaines de la
propriété intellectuelle (marques, dessins et modèles, droit d'auteur,
logiciels, bases de données, brevet), en droit des nouvelles technologies, en
concurrence déloyale et parasitisme économique:
- Analyse de la faisabilité juridique
d'opérations soulevant des problématiques de PI/IT; gestion de droits de propriété
intellectuelle,
- Négociation et rédaction de contrats
portant sur des droits de propriété intellectuelle (cession, licence, coexistence, protocoles
transactionnels) et de contrats liés aux nouvelles technologies (cession /
licence de logiciels, contrats de site Internet, de plate-forme web),
- Conseil dans le cadre d'opérations
de fusions-acquisitions (audit, analyse des risques, rédaction et négociation
de contrats),
- Conseil en matière de surveillance douanière, de
protection des données personnelles (formalités auprès de la CNIL, transferts
transfrontaliers de données personnelles).
Contentieux de la propriété
intellectuelle, en demande ou en défense :
- Action en contrefaçon de droits de
propriété intellectuelle devant les juridictions françaises,
- Action en nullité ou en déchéance
devant les juridictions françaises et européennes, procédures d'opposition et
suivi des recours (INPI, OHMI, juridictions françaises et européennes),
- Contentieux en matière de concurrence déloyale et de
parasitisme économique.
Conseil en droit commercial
(rédaction, négociation de contrats, conseil en matière de rupture brutale de
relations commerciales établies).
