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La reprise d’un terme contrefaisant dans plusieurs blogs : impact modéré pour le titulaire de la marque
L’utilisation du terme « blogotop 2.0 » pour désigner un classement des blogs les plus influents est une contrefaçon de la marque Blogotop. L’internaute qui avait mis en ligne un programme classant les blogs, préalablement inscrits, en fonction de leur fréquentation et du nombre de pages lues a été contraint de trouver une autre dénomination pour son palmarès et a été condamné à payer 5000 euros de dommages et intérêts par le TGI de Paris, dans une ordonnance du 11 février 2008. Par contre, le juge n’a pas fait droit aux demandes du titulaire de la marque et du nom de domaine blogotop.com qui visaient à ce que les coordonnées de l’ensemble des éditeurs des sites mentionnés dans ce classement lui soient communiqués. En effet, certains d’entre eux indiquaient leur place sur leur site et, ce faisant, mentionnaient l’expression « blogotop 2.0 ». Le demandeur estimait que cette multiplication de la reprise du terme contrefaisant avait un impact sur le référencement de son propre site sur les moteurs de recherche et faisait perdre tout caractère distinctif à sa marque. Le juge ne l’a pas suivi sur ce point car les pages sur lesquelles étaient affichées ces informations dataient de septembre 2007 et que, par conséquent, cette demande était disproportionnée. De plus, il n’apportait pas la preuve d’une baisse de fréquentation de son site blogotop.com.