On aurait pu s’attendre à ce que le jugement au fond de l’affaire Areva contre Greenpeace du 9 juillet dernier aille dans le même sens que celui du 30 janvier 2004 relatif à l’affaire Esso, les faits étant similaires. Comme dans cette dernière décision effectivement, les juges du TGI de Paris ont d’abord repoussé la contrefaçon de marque : il n’y a ni usage non autorisé du signe pour un produit identique, ni risque de confusion sur l’identité de l’auteur des parodies de logo. Les magistrats ont cependant considéré que la présence d’une tête de mort ou d’une représentation d’un poison mortel sur le logo détourné d’Areva procédait d’une démarche purement dénigrante. A ce titre, l’association de la défense de l’environnement a engagé sa responsabilité. En conséquence, le tribunal de Paris la condamne à verser à Areva 10 000 euros de dommages-intérêts et 3 500 euros pour les frais de justice.