Valentin Lacambre vient encore d’être condamné pour avoir hébergé un site litigieux, en l’occurrence « calimero.org » dédié expressément au sadomasochisme. Le TGI de Paris qui se prononçait au fond, ne l’a pas sanctionné pour avoir abrité un site contraire aux bonnes mœurs mais pour avoir toléré les atteintes aux droits d’auteur et aux droits des marques qu’il contenait.
En plus de reprendre le nom d’un personnage de dessins animés connu mondialement dans son nom de domaine, le site en question reproduisait le personnage de Calimero et sa phrase fétiche « c’est trop injuste », ensemble créé par deux Italiens en 1963. Sur le fondement du droit d’auteur, le tribunal a admis la contrefaçon et a rejeté l’exception de parodie, de pastiche et de caricature car la reproduction servile, sans ajout ni travestissement, pouvait générer un risque de confusion sur l’intention des auteurs du personnage. Les juges ont par ailleurs estimé que le site contrefaisait la marque constituée de la dénomination Calimero et de la représentation du personnage. Par ce jugement du 24 mars dernier, l’auteur a été condamné à verser 300 000 F de dommages-intérêts aux créateurs de Calimero. Les juges ont en outre reconnu la responsabilité de Valentin Lacambre qui avait accepté d’héberger un site sous un nom de domaine contrefaisant et lui a ordonné de verser 600 000 F à titre de réparation.
La sanction contre le responsable de l’hébergeur Altern B peut paraître particulièrement lourde. Elle s’explique par le fait que ce dernier permettait l’accès à ce site dont l’adresse avait été transférée, grâce au maintien d’un lien hypertexte sur Altern B.