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Copyright sur Internet : une cour Suédoise condamne.
Dans son combat contre l’Eglise de Scientologie, Zenon P. vient de perdre une bataille qui risque de lui coûter très cher. En effet, la cour d’appel de Stockholm l’a condamné à payer une amende de 10 000 couronnes (7300 Francs) pour contrefaçon de copyright, mais il devra surtout rembourser la totalité des frais de justice de ladite Eglise, qui s’élèvent à 1.274.500 million de couronnes (plus de 876 000 francs).
Les faits sont indéniables et indéniés de la part du condamné : Zenon P. a sciemment posté le 20 août 1996 sur un groupe de news (alt.religion.scientologie), NOTs (New Era Dianetics for Operating Thetans ) un livre dont les scientologues souhaitent vivement réserver les secrets aux plus initiés des initiés… Il a même déclaré dans un « manifeste » qu’il était : « prêt à enfreindre la loi (sur le copyright) dans le but de servir une cause qu’il considère comme plus élevée : rendre ce livre accessible à tous » et que « personnellement il plaçait le droit au respect de ses droits de propriété intellectuelle en dessous du droit à la liberté personnelle ».
Zenon avait pourtant gagné le premier round : en versant le livre litigieux comme pièce au dossier, il l’avait rendue d’autant plus accessible au public, que la loi suédoise garantit cet accès pour éviter toute fraude ou corruption au cours d’un procès. Les requêtes des scientologues pour que cette pièce soit tenue secrète ont donc toutes été rejetées, ce qui n’a pas empêché ladite pièce de disparaître mystérieusement à plusieurs reprises… Le 5 juillet 97, le tribunal de première instance de Stockholm lui avait donné raison en condamnant l’Eglise de Scientologie à payer ses frais de justice, mais l’instance d’appel vient de renverser la vapeur.