Le tribunal administratif vient d’annuler la décision d’expulsion définitive du jeune Erwin de son collège, prononcée par le principal de l’établissement Teilhard de Chardin de Chamalières et confirmée par le recteur de l’académie de Clermont-Ferrand. Selon les juges, le fait d’avoir créé un blog à accès public dans lequel «un ensemble d’élucubrations caractérisées par leur incontestable bêtise et une profonde vulgarité, mettant en cause nommément des élèves et des professeurs» ne méritait pas la sanction disciplinaire la plus lourde qu’un principal puisse prononcer. Même si ces propos diffamatoires et injurieux » étaient de nature à troubler le bon fonctionnement du service public, rappellent les magistrats, ils n’ont engendré aucune violence physique ni connu de réitération. En conséquence, dans le jugement du 6 avril 2006, le tribunal administratif a estimé que le recteur avait commis une erreur d’appréciation entachant sa décision du 15 avril 2005 d’excès de pouvoir. Sauf que le collégien a été exclu immédiatement et replacé dans un collège de Clermont-Ferrand.

La décision arrive donc un peu tard. Heureusement pour l’adolescent qualifié d’excellent élève (comme si le niveau devait inférer sur la responsabilité) que le nouveau collège a aussi bonne réputation, sinon meilleure, que celui de Chamalières ! Un proviseur de Montpellier n’a pas bénéficié d’une telle bienveillance. Il avait été révoqué pour avoir parlé de son homosexualité sur son blog, sur lequel il était parfaitement identifiable. Quelques jours plus tard cependant, le ministre annonçait que la sanction serait ramenée à une suspension d’un an, dont six mois avec sursis.

On peut se demander si un TGI sur le fondement de la diffamation ou de l’injure aurait eu l’indulgence du tribunal administratif. La jurisprudence en matière de blog est à peine émergente. Mais rappelons cependant que le TGI de Paris, dans la décision du 17 mars 2006 relative à l’affaire «monputeaux», avait conclu à la responsabilité atténuée du blogueur.