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jeudi 12 juillet 2001
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Poursuite des débats ordonnée dans l’affaire « J’Accuse »

 

Le TGI de Paris, qui devait se prononcer sur la fermeture du portail néo nazi www.front14, a ordonné la poursuite des débats, lors de l’audience du 12 juillet 2001 Il invite les demanderesses et intervenantes volontaires, d’une part à dresser la liste des sites hébergés par le portail Front14 et véhiculant un contenu manifestement illicite et d’autre part, à procéder à la mise en cause de l’hébergeur et des titulaires raisonnablement identifiables des sites français hébergés par  » front14 « . Les parties sont également invitées à désigner des « grands témoins » (experts et personnalités) qui « permettront de prolonger et d ‘approfondir la réflexion engagée lors de l’audience du 29 juin 2001 sur les plans factuels, éthique et technique ». Le juge Gomez a indiqué que le pressentiment qu’il avait exprimé dès le début de l’audience le 29 juin 2001, avait été confirmé à la suite des débats : « le litige n’est pas en l’état d’être jugé ». Les fournisseurs d’accès s’estiment satisfaits, car leur demande principale visait à obtenir le prononcé d’un sursis à statuer. Les associations sont également contentes que le juge des référés ne se soit pas dessaisi de l’affaire. Marc Knobel, président de l’association « J’Accuse » estime naturel que le juge ait besoin d’informations complémentaires. Alain Weber , avocat de la Ligue des Droits de l’Homme, se félicite quant à lui que « cette ordonnance prenne en compte la dimension du dossier dans ses aspects moraux, techniques et juridiques ».