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lundi 10 novembre 2003
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Condamnation de la reprise d’une marque de Chevignon sur Internet

 

Dans sa décision du 25 juin 2003, le TGI de Paris a jugé que l’utilisation de la mention  » Never look back  » pour des vêtements constituait une contrefaçon de la marque  » Don’t look back  » déposée par une filiale de Chevignon, Naf Naf.
En effet, la société Riverland Nouvelle a utilisé le slogan  » Never look back  » en tant qu’accroche commerciale sur son site Internet http://www.old-river.com ainsi que dans des campagnes publicitaires, créant dès lors un risque de confusion certain avec la marque déposée par Chevignon.
Le juge relève en effet qu' » il existe incontestablement pour un consommateur moyen des ressemblances intellectuelles et ce même pour un consommateur qui n’a aucune notion de base de la langue anglaise  » et que  » les similitudes visuelles et phonétiques sont incontestables « . Enfin, bien que le contrefacteur ait appelé son agence de publicité en garantie, le juge n’a pas retenu la responsabilité de cette dernière. Effectivement, la commande faite à l’agence n’impliquait pas l’obligation contractuelle d’effectuer une recherche d’antériorité en droit des marques à propos des slogans proposés.