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Condamnation de la reprise d’une marque de Chevignon sur Internet
Dans sa décision du 25 juin 2003, le TGI de Paris a jugé que l’utilisation de la mention » Never look back » pour des vêtements constituait une contrefaçon de la marque » Don’t look back » déposée par une filiale de Chevignon, Naf Naf.
En effet, la société Riverland Nouvelle a utilisé le slogan » Never look back » en tant qu’accroche commerciale sur son site Internet http://www.old-river.com ainsi que dans des campagnes publicitaires, créant dès lors un risque de confusion certain avec la marque déposée par Chevignon.
Le juge relève en effet qu' » il existe incontestablement pour un consommateur moyen des ressemblances intellectuelles et ce même pour un consommateur qui n’a aucune notion de base de la langue anglaise » et que » les similitudes visuelles et phonétiques sont incontestables « . Enfin, bien que le contrefacteur ait appelé son agence de publicité en garantie, le juge n’a pas retenu la responsabilité de cette dernière. Effectivement, la commande faite à l’agence n’impliquait pas l’obligation contractuelle d’effectuer une recherche d’antériorité en droit des marques à propos des slogans proposés.