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Résultats de 0 à 5 sur un total de 3477 avocats
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Maître Marie Roussel est intervenu(e) dans 2 affaires
- Cour d’appel d’Aix-en-Provence, 1ère ch. C, arrêt du 30 mars 2017
- Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1ère ch. C, arrêt du 16 novembre 2017
Maître SCP Spinosi est intervenu(e) dans 2 affaires
- Cour de cassation, 1ère présidence, ordonnance du 23 mars 2023
- Conseil d'État, 10ème - 9ème ch. réunies, arrêt du 13 avril 2021
Maître Gilles Goldnadel est intervenu(e) dans 2 affaires
- Tribunal administratif de Paris, ordonnance du 13 janvier 2023
- Tribunal de grande instance de Paris Ordonnance de référé 14 mars 2014
Maître Emmanuel Jarry est intervenu(e) dans 2 affaires
- Cour d'appel de Paris, pôle 5 - ch. 11, arrêt du 6 janvier 2023
- Cour d’appel de Paris, Pôle 5 - Chambre 11, arrêt du 16 octobre 2015