Les Avocats du net
Accueil du site
>> Liste des avocats
Résultats de 0 à 5 sur un total de 3467 avocats
Affiner la recherche par matières :
Maître SCP Baraduc et Duhamel est intervenu(e) dans 18 affaires
- Cour de cassation Chambre civile 1 Arrêt du 2 juillet 2014
- Cour de cassation Chambre commerciale Arrêt du 3 juin 2014
- Conseil d’État 3ème / 8ème SSR Décision du 9 avril 2014
- Cour de cassation 1ère chambre civile Arrêt du 11 décembre 2013
- Cour de cassation Chambre commerciale Arrêt du 10 septembre 2013
- Cour de cassation Chambre commerciale Arrêt 24 septembre 2013
- Cour de cassation Arrêt du 16 avril 2013
- Cour de cassation Chambre criminelle Arrêt du 24 avril 2013
- Cour de cassation Chambre criminelle Arrêt 25 septembre 2012
- Cour de cassation Chambre criminelle Arrêt du 14 décembre 2011
Maître Nicolas Brault est intervenu(e) dans 26 affaires
- Cour d’appel de Paris, Pôle 5 – Ch. 11, arrêt du 17 mars 2017
- Tribunal de commerce de Paris, 15ème chambre, jugement du 02 février 2015
- Cour d'appel de Paris Pôle 5, chambre 1 Arrêt du 14 décembre 2011
- Cour d'appel de Paris Pôle 5, chambre 1 Arrêt du 27 avril 2011
- Cour d'appel de Paris 1ère chambre, pôle 1 Arrêt du 12 janvier 2011
- Tribunal de Grande Instance de Paris 3ème chambre, 2ème section Jugement du 18 juin 2010
- Tribunal de grande instance de Paris 17ème chambre Jugement du 9 octobre 2009
- Tribunal de grande instance de Paris 4ème chambre, 1ère section Jugement du 15 septembre 2009
- Tribunal de grande instance de Paris 3ème chambre, 1ère section Jugement du 2 décembre 2008
- Tribunal de grande instance de Paris 3ème chambre, 1ère section Jugement du 25 novembre 2008
Maître Christian Soulié est intervenu(e) dans 19 affaires
- Cour d'appel de Paris, Pôle 5- Ch. 14, arrêt du 22 janvier 2019
- Tribunal pour enfants de Béthune, jugement du 17 mai 2018
- Tribunal pour enfants de Béthune, jugement du 27 avril 2017
- Cour d'appel de Paris, Pôle 5 - ch. 13, arrêt du 7 juin 2017
- TGI de Châlons-en Champagne, jugement correctionnel du 14 septembre 2016
- Tribunal de grande Instance de Paris, 31ème chambre correctionnelle 2, jugement correctionnel du 2 juillet 2015
- Tribunal de grande instance de Paris, 31e chambre correctionnelle 2, jugement du 2 avril 2015
- Tribunal de grande instance de Béthune, jugement du 5 février 2015
- Tribunal de grande Instance de Béthune, jugement correctionnel du 27 mai 2014
- Tribunal de grande instance de Paris Ordonnance de référé 28 novembre 2013
Maître SCP Thomas Raquin et Benabent est intervenu(e) dans 28 affaires
- Cour de cassation Commerciale, financière et économique Arrêt du 11 janvier 2005
- Cour de cassation Chambre commerciale, financière et économique Arrêt du 16 février 2010
- Cour de cassation Chambre financière, commerciale et économique Arrêt du 16 février 2010
- Cour de cassation 2ème chambre civile Arrêt du 17 décembre 2009
- Cour de cassation 1ère chambre civile Arrêt du 19 novembre 2009
- Cour de cassation Chambre commerciale Arrêt du 23 juin 2009
- Cour de cassation Chambre commerciale Arrêt du 16 décembre 2008
- Cour de cassation Chambre commerciale 26 mai 2009
- Cour de cassation Chambre commerciale, financière et économique Arrêt du 27 janvier 2009
- Cour de cassation Chambre criminelle Arrêt du 13 janvier 2009
Maître Gautier Kaufman est intervenu(e) dans 16 affaires
- Cour d'Appel de Versailles, 1ère ch. - 1ère sec., arrêt du 7 décembre 2018
- Cour d'appel de Paris, pôle 5 - ch. 14, arrêt du 14 novembre 2017
- Tribunal de grande instance de Lille, ch. 1, jugement du 19 janvier 2016
- Cour d'Appel de Paris, Pôle 5 - Chambre 2, arrêt du 18 décembre 2015
- Tribunal de grande instance de Paris, 13e ch. corr. 1, jugement correctionnel du 15 décembre 2015
- Cour d’appel de Paris, pôle 5 - chambre 2, arrêt du 4 décembre 2015
- Tribunal de grande instance de Paris, 3ème chambre, 3ème section, jugement du 20 novembre 2015
- Cour d'appel de Paris, Pôle 1 - Chambre 5, ordonnance du 11 juin 2015
- Tribunal de grande instance de Paris, 3ème chambre, 3ème section, jugement du 30 janvier 2015
- Cour d'appel d'Aix en Provence 2ème chambre Arrêt du 3 avril 2014
