Les Avocats du net
Accueil du site
>> Liste des avocats
Résultats de 0 à 5 sur un total de 3477 avocats
Affiner la recherche par matières :
Maître Michaël Piquet-Fraysse est intervenu(e) dans 9 affaires
- Tribunal judiciaire de Paris, jugement du 10 septembre 2024
- Tribunal judiciaire de Paris, 3ème ch. 3ème section, ordonnance de référé rétractation du 24 avril 2024
- Cour d'appel de Paris, pôle 5 - Ch. 2, arrêt du 16 décembre 2022
- Cour d'appel de Paris, pôle 5 - ch. 2, arrêt du 20 novembre 2020
- TGI de Paris, 3ème ch. - 3ème sec., jugement du 1er décembre 2017
- TGI de Paris, 3ème ch. 4ème sec, jugement du 23 novembre 2017
- Tribunal d'instance de Lyon, jugement du 1er décembre 2016
- Cour d’appel de Paris, pôle 5 - ch. 2, arrêt du 15 avril 2016
- Cour d’appel de Paris, pôle 5 - ch. 4, arrêt du 27 janvier 2016
Maître SCP Waquet Farge et Hazan est intervenu(e) dans 9 affaires
- Cour de cassation, 1ère ch. civile, arrêt du 17 février 2021
- Cour de cassation, 1ère ch. civile, arrêt du 5 février 2020
- Cour de cassation, ch. criminelle, arrêt du 7 janvier 2020
- Cour de cassation, 3ème ch. civile, arrêt du 12 septembre 2019
- Cour de cassation, ch. criminelle, arrêt du 24 juillet 2019
- Cour de cassation, arrêt du 7 février 2018
- Cour de cassation, Ch. civile 1, arrêt du 29 mars 2017
- Cour de cassation, ch. crim., arrêt du 21 mars 2017
- Cour de cassation, ch. criminelle, arrêt du 7 février 2017
Maître Vexliard et Poupot est intervenu(e) dans 9 affaires
- Cour de cassation, ch. civ. 1, arrêt du 14 janvier 2016
- Conseil d'État, 10ème / 9ème SSR, décision du 14 septembre 2015
- Conseil d'État, 9ème / 10ème SSR, décision du 24 juin 2015
- Cour de cassation, chambre civile 1, arrêt du 19 novembre 2014
- Cour de cassation Chambre commerciale Arrêt du 4 décembre 2012
- Cour de cassation Chambre criminelle Arrêt du 30 octobre 2012
- Cour de cassation Chambre civile 1 Arrêt du 17 octobre 2012
- Cour de cassation Chambre sociale Arrêt du 3 novembre 2011
- Cour de cassation Première chambre civile Arrêt du 6 octobre 2011
Maître Olivier Laude est intervenu(e) dans 13 affaires
- Tribunal de grande instance de Paris 3ème chambre, 1ère section Jugement du 26 juin 2012
- Cour d'appel de Paris Pôle 5, chambre 11 Arrêt du 25 mai 2012
- Tribunal de grande instance de Paris 3ème chambre, 4ème section Jugement du 15 décembre 2011
- Tribunal de grande instance de Paris 17ème chambre Jugement du 6 septembre 2011
- Tribunal de Grande Instance de Paris 5ème chambre, 1ère section Jugement du 25 mai 2010
- Tribunal de grande instance de Paris 3ème chambre, 4ème section Jugement du 11 février 2010
- Tribunal de grande instance de Paris 3ème chambre, 2ème section Jugement du 18 septembre 2009
- Cour d'appel de Paris 4ème chambre, section B Arrêt du 22 mai 2009
- Cour d'appel de Paris 4ème chambre, section B Arrêt du 19 décembre 2008
- Tribunal de commerce de Brest Ordonnance de référé 6 août 2008
Maître Cyril Chabert est intervenu(e) dans 13 affaires
- Cour d'appel de Paris, pôle 5 - ch. 1, arrêt du 5 mars 2019
- Cour d’appel de Paris Pôle 1 - Chambre 3 Arrêt du 19 novembre 2013
- Tribunal de grande instance de Paris Ordonnance de référé 15 juin 2012
- Tribunal de grande instance de Nanterre 6ème chambre Jugement du 02 décembre 2011
- Cour d'appel de Paris Pôle 5, chambre 4 Arrêt du 17 novembre 2010
- Tribunal de grande instance de Paris 3ème chambre, 2ème section Ordonnance du juge de la mise en état 16 mai 2008
- Cour d'appel de Paris 14ème chambre, section B Arrêt du 23 juin 2006
- Cour d'appel de Paris 5ème chambre, section B Arrêt du 22 mars 2007
- Cour d'appel de Paris 1ère chambre - Section P Ordonnance du 16 mars 2006
- Cour d'appel de Paris 8ème chambre, section B Arrêt du 25 janvier 2007